credits yvonne celina

Credits
Acknowledgements

Photographies
Photography
Florian Tiedje et Gauthier Sibillat
http://www.atelierneuf.com/Edition/tiedje_edition.html
http://gauthiersibillat.com/
Philippe Paret
Création du typogramme YC
Typogram YC
Fanette Mellier
http://www.fanettemellier.com/
Conception et réalisation du site
Web Design
Servane Tranchant
http://www.servanetranchant.com/
Webmastering
Sara Sferruzza

Mentions légales

Adresse postale du siège social :
1 route du Donon 88110 Vexaincourt - France
Téléphone : 06 87 35 57 50
N° SIRET : 449 938 513 00032
Code APE : 3213 Z

Le site de l’entreprise individuelle Anne-Céline Bossu a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro 1601220.

Directrice de la publication
Anne-Céline Bossu

Hébergeur
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

Conditions générales de vente

Avant-propos

Anne-Céline Bossu est l’auteur des produits présentés sur www.bijoux-yvonnecelina.fr Ce site internet est la propriété de l’entreprise individuelle Anne-Céline Bossu, en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est interdite sauf autorisation expresse et préalable d’Anne-Céline Bossu.

1 - Identification

L’entreprise individuelle Anne-Céline Bossu dont le siège social est 1 route du Donon, 88110 Vexaincourt, est immatriculée au Répertoire des Métiers sous le numéro Siren : 449 938 513.

Anne-Céline Bossu est designer de bijoux, elle a créé sa propre ligne de bijoux qu’elle a nommée Yvonne Célina Collection. Elle définit son activité de designer comme l’acte de concevoir et de réaliser ses créations exclusives qu’elle destine à la vente au détail.

Téléphone : 06 87 35 57 50
Mail : contact@bijoux-yvonnecelina.fr
Web : www.bijoux-yvonnecelina.fr

2 - Acceptation des présentes conditions générales de vente

Vous ne pouvez commander que si vous acceptez l'ensemble des dispositions prévues cidessous. Toute commande sera exclusivement régie par ces conditions générales de vente, à l'exclusion de toute autre condition d'achat.

3 - Commande

Pour passer une commande à la créatrice, il est nécessaire de la contacter par téléphone ou par mail au numéro et adresse indiqués ci-dessus (cf : identification).
Tout bijou exposé sur le site internet www.bijoux-yvonnecelina.fr est susceptible d’être commandé par correspondance dans la mesure de sa disponibilité.
La créatrice reçoit également ses clients dans son atelier de création à Nancy ou lors de leur visite à l’atelier-magasin La Taillerie de la Haute Creuse pour les conseiller, pour ajuster au mieux le bijou à une morphologie ou pour répondre au plus près à toute demande d’information ou de commande.
Dans tous les cas, le client est prié de contacter directement Anne-Céline Bossu.
En attendant la mise en place d'un module de paiement par carte bancaire, Anne-Céline Bossu propose à ses clients de régler leurs achats par chèque ou virement.

4 - Disponibilité des produits

Le site internet www.bijoux-yvonnecelina.fr sert à exposer les créations de la designer Anne-Céline Bossu.
Eu égard à la spécificité et au caractère unique des pièces, issues d’un processus de fabrication artisanal, Anne-Céline Bossu ne garantit pas la disponibilité de l’ensemble des produits présentés sur le site internet. Cependant, si un client désire se procurer un produit visible sur le site internet mais n’étant plus en stock, la créatrice peut réaliser à sa demande un bijou ressemblant sans pour autant utiliser des matériaux absolument similaires (forme des perles). Anne-Céline Bossu ne sera nullement tenue d’assurer la reproduction à l’identique des pièces proposées sur le site internet.

5 - Commandes spécifiques

Les compétences professionnelles d’Anne-Céline Bossu en qualité de designer de bijoux sont réservées essentiellement à la réalisation de ses propres créations. Cependant, elle accepte le traitement de commandes spécifiques pour des particuliers ou des institutions (musées, galeries, centre d’art, etc.) dans la mesure où ces demandes respectent le style de l’auteur. Dans cette hypothèse, la commande du bijou fera l’objet d’une fabrication sur mesure qui nécessitera au préalable l’établissement d’un devis suite à une concertation sur la désignation et la conception de l’objet. Aucune réalisation ne sera entreprise sans la validation du devis par le commanditaire.
Anne-Céline Bossu se donne la liberté de refuser des commandes qu’elle jugerait ne pas correspondre à ses exigences artistiques ou ses capacités techniques.

6 - Conditions de réalisation des bijoux

Anne-Céline Bossu fabrique intégralement ses bijoux. Cependant, la créatrice n’exclut pas la possibilité de collaborer avec un partenaire afin d’assurer la réalisation de certaines pièces.

7 - Prix des bijoux

Les prix affichés sur le site internet sont en euros toutes taxes comprises, hors frais de port, ces derniers restant à la charge du client. Toute demande de prix non indiqué sur le site internet sera communiquée une fois la prise de contact effectuée par le potentiel acheteur. Les produits commandés doivent être intégralement payés par l’acheteur.

Chaque produit voit son prix déterminé en fonction du temps de travail nécessité, de la qualité et de la noblesse des gemmes, de la finesse de la composition du bijou. Anne-Céline Bossu se réserve le droit de modifier à tout moment le prix des produits indiqués sur le site internet. L’évolution de la valeur des gemmes et du cours des métaux précieux peuvent être répercutés sur la gamme des bijoux.

8 - Service clientèle

Le service clientèle se tient à disposition des clients du lundi au vendredi de 10h à 19h pour toute information au numéro suivant 06 87 35 57 50. En cas d’indisponibilité, le client est prié de laisser un message sur le répondeur.
Le contact est également possible par courrier électronique à l’adresse e-mail suivante contact@bijoux-yvonnecelina.fr.
Pendant la saison d’ouverture de l’atelier-magasin Taillerie de la Haute-Creuse, Route du Donon, 88110 Vexaincourt, le client peut aussi composer le numéro suivant 09 51 67 22 16.

9 - Modalités de paiement

Les moyens de paiement acceptés par l’entreprise individuelle Anne-Céline Bossu sont : - le chèque, libellé à l’ordre d’Anne-Céline Bossu - le virement bancaire, les coordonnées bancaires de l’entreprise étant communiquées au client une fois la commande validée par le vendeur.

Le client dispose de 7 jours pour régler sa commande.
L’entreprise individuelle Anne-Céline Bossu se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande ou livraison, quels que soient leur nature et niveau d’exécution, en cas de refus d'autorisation de paiement (par chèque ou virement) de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement de toute somme qui serait due par l’acheteur, ou en cas d’incident de paiement.

Important : La simple remise d’un titre de paiement ne constitue pas un paiement. L’envoi de la ou des pièces commandées est conditionné par la réalisation effective du paiement.

10 - Facturation

La facture sera insérée dans le colis contenant la commande du client, à l'adresse postale indiquée par celui-ci au moment de l'expédition.

11 - Mode de livraison

Les colis sont généralement expédiés en 48h après réception du paiement par le client. Le mode d'expédition standard pour la France et les DOM-TOM est le Colissimo suivi, remis sans signature. Si un client souhaite une remise avec signature, un coût supplémentaire s'applique. Quel que soit le mode d'expédition choisi, Anne-Céline Bossu fournira dès que possible un lien qui lui permettra de suivre en ligne la livraison de son colis. Les colis envoyés à l'étranger via Colissimo sont systématiquement envoyés contre signature. Les frais d'expédition comprennent l'emballage et les frais postaux, ils peuvent varier selon le poids de la commande.
Le colis est expédié aux propres risques du client, Anne-Céline Bossu aura au préalable pris un soin particulier pour protéger le bijou dans un emballage adapté.

Transporteur privé :

Si un client souhaite être livré par un transporteur de son choix, il sera prié d’en informer Anne-Céline Bossu lors de sa commande. Elle se chargera de transmettre la commande au transporteur choisi et le client règlera les frais de port une fois le colis arrivé à destination.

12 - Expédition

Les frais d’expédition sont à la charge de l’acheteur. Les produits sont livrés à l’adresse définie par l’acheteur en France ou à l’étranger. En cas de renvoi de commande pour adresse non-valide, les frais seront à la charge de l’acheteur. Si un colis est retourné parce que l'acheteur ne l’a pas réclamé, de nouveaux frais d’expédition seront à sa charge.

Les produits sont soigneusement contrôlés par Anne-Céline Bossu avant leur transport. Les marchandises voyagent aux risques et périls du client, dès lors qu’ils sont remis au transporteur. Anne-Céline Bossu ne peut être tenue responsable des retards ou incidents sur les produits (produits endommagés, carton détérioré, etc.) liés au transporteur. Le client est tenu de vérifier l'état de l'emballage et la conformité du produit livré. Dans l’hypothèse où le client aurait des réserves quant à l’état ou au contenu du colis, il devra refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d’anomalie auprès du transporteur.

13 - Droit de rétractation

En application de l'article L 121-20 du code de la consommation, le consommateur dispose d'un délai de sept jours francs à compter de la date de réception ou de retrait du colis pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais d'expédition ainsi que les frais de retour. Lorsque le droit de rétractation est exercé par le client, Anne-Céline Bossu s'engage à rembourser le client au plus tard dans les trente jours suivant la réception du (des) produit( s) retourné(s).
Les frais de retour et démarches administratives restent à la charge du client.
En cas d'échange, Anne-Céline Bossu facturera les frais de renvoi du produit échangé.
L'échange d'une commande ne s'effectuera qu'une seule fois.

14 - Annulation d’une commande et retour du ou des produits

Le retour du ou des produits s'effectue dans leurs emballages d'origine, intacts, en parfait état de revente, avec l'indication du n° de commande à laquelle les produits se rapportent.
Les produits retournés voyagent aux frais et aux risques du client.
Tout produit endommagé, abîmé, utilisé, sali, incomplet, absent ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé et sera réexpédié au client.
Les articles retournés incomplets ne pourront pas être repris.
En cas de retours anormaux ou abusifs, Anne-Céline Bossu pourra refuser de servir une commande ultérieure.

Les produits peuvent être renvoyés à l'adresse de retour indiquée :

Anne-Céline Bossu
28 rue Pasteur
54000 Nancy
FRANCE

Les moyens dudit retour seront à l'initiative et aux frais du client. En aucune circonstance Anne-Céline Bossu ne pourra être tenue de gérer le retour des produits.
Après réception des marchandises et vérification du bon état de celles-ci, Anne-Céline Bossu procèdera au remboursement des sommes perçues.

15 - Photos et informations sur les produits

Les photographies des produits présentés sur le site internet www.bijoux-yvonnecelina.fr sont communiquées à titre illustratif. Elles sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec les produits offerts, notamment en ce qui concerne les couleurs. Anne-Céline Bossu invite les visiteurs de son site à se reporter aux légendes des bijoux de la collection 2012 pour en connaître les caractéristiques précises et à la contacter s’ils souhaitent des renseignements complémentaires (les anciens modèles ne comportent pas de légende).
Anne-Céline Bossu est soucieuse de fournir des informations exactes mais ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations publiées sur le site et ne saurait être tenue responsable en cas d’erreurs ou d’inexactitudes.
Anne-Céline Bossu peut décider à tout moment de retirer certains produits du site.

16 - Propriété intellectuelle et utilisation du site

Tous les éléments (images, signes distinctifs, logotypes, photographies) du site internet www.bijoux-yvonnecelina.fr sont la propriété exclusive d’Anne-Céline Bossu au titre de la propriété intellectuelle.
À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction totale ou partielle de ce site internet est strictement interdite.

17 - Réserve de propriété

Les produits livrés demeurent la propriété de l’Entreprise individuelle Anne-Céline Bossu jusqu’à leur paiement intégral et le règlement des frais d’expédition.

18 - Preuves

Toutes les commandes sont archivées par Anne-Céline Bossu et pourront être produites à titre de preuve.

19 - Loi applicable - litige

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige ou de réclamation, la créatrice Anne-Céline Bossu et le client essaieront de trouver une solution à l’amiable. Si le litige ne peut être réglé à l’amiable, il sera porté au Tribunal de Commerce d’Épinal.

20 - Protection des données personnelles

Les informations collectées par Anne-Céline Bossu lors de toute commande du client sont nécessaires pour la gestion de sa commande par elle-même. Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression aux données le concernant auprès du Vendeur. Le site de l’entreprise individuelle Anne-Céline Bossu a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro 1601220.